SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE
Présentation de la marque SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE
Déposée le 21 décembre 2001 par la société CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139198.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SFRS SERVICE DU FILM DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE est expirée depuis le 21 décembre 2021.
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE (CNDP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22
Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436802 - Publication au BOPI 2006-07-10
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Inscription le 6 décembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°563839 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2483532 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-11-08
Inscription le 2 mars 2015 - Changement de dénomination n°644319 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02